Christian Gosselin

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gosselin (Christian)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Gosselin (Christian)
Fédération française des syndicats professionnels maritimes
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
I. - Représentants des armateurs
b) Armement à la pêche et aux cultures marines
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000431091(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Gosselin (Christian, Gilbert)
ancien marin-pêcheur, vice-président d'un syndicat de pêcheurs ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Gosselin (Christian)
CFTC
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000418473(source JORF)
nomination
16 Février 200316/02/2003
De: Gosselin (Christian)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des marins salariés
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000398868(source JORF)
nomination
20 Février 200020/02/2000
De: Gosselin (Christian)
membre de la Fédération française des syndicats professionnels maritimes (FFSPM)
Objet:
membres suppléants du conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
pour la durée indiquée à l'article 1er
II. - Représentants des marins navigants
Groupe:
Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
suppleant
JORFTEXT000000567961(source JORF)
nomination
01 Décembre 199901/12/1999
De: Gosselin (Christian)
de la Fédération générale CFTC des transports
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant et en continuation de mandat
au titre des représentants du personnel sédentaire des compagnies de navigation
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000743791(source JORF)
nomination
06 Octobre 199906/10/1999
De: Gosselin (Christian)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
B. - Personnel navigant
a) Pêche
Suppléants
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
suppleant
JORFTEXT000000572417(source JORF)
nomination
05 Juin 199805/06/1998
De: Gosselin (Christian)
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. En ce qui concerne la pêche maritime
b) Représentants des personnels navigants
Membres titulaires
Groupe:
Commission de conciliation compétente pour connaître des conflits collectifs du travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000563779(source JORF)
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Gosselin (Christian)
de la Fédération des syndicats chrétiens des transports C.F.T.C
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
Remplace:M. Bigot (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1996-07-29"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000550376(source JORF)
nomination
26 Décembre 199626/12/1996
De: Gosselin (Christian, André, Bernard)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Gosselin (Christian)
organisation syndicale : C.F.T.C. , Titulaire
Objet:
membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Titulaire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000163509(source JORF)
nomination
18 Mai 199318/05/1993
De: Gosselin (Christian)
suppléant (C.F.T.C.)
Objet:
membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000543900(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.